Si vous expédiez votre commande Packly en dehors de l’Union européenne, il est possible que votre colis soit soumis à des droits de douane ou à des taxes locales à son arrivée à destination. Cela ne se produit pas toujours, et cela ne dépend pas de Packly : cela dépend des règles douanières du pays destinataire de l’expédition.
Voici tout ce que vous devez savoir pour ne pas être pris au dépourvu.
Quand les droits et taxes s’appliquent
Ils concernent uniquement les expéditions hors UE, c’est à dire celles qui quittent l’Union européenne vers un pays tiers (par exemple les États-Unis, la Suisse, le Canada, l’Australie, le Royaume-Uni). Si votre commande reste à l’intérieur de l’UE, il n’y a rien à payer en douane.
Tous les pays hors UE n’appliquent pas les deux types de frais de la même manière : certains appliquent uniquement le droit de douane, d’autres uniquement la taxe équivalente à la TVA, d’autres les deux, d’autres aucun des deux en dessous d’un certain seuil. Par exemple, pour le Royaume-Uni, Packly garantit un droit de douane nul grâce à un accord commercial, mais la TVA locale à l’importation reste due. La combinaison exacte dépend du pays : vous trouverez ci-dessous les liens vers les articles dédiés aux principales destinations.
Qui paie les droits de douane
Les éventuels frais de douane (droits, TVA locale, frais de dédouanement du transporteur) ne sont pas inclus dans le prix Packly et sont demandés au destinataire au moment de la livraison ou du dédouanement. Il s’agit d’une pratique courante pour toute expédition internationale, et non d’une particularité propre à Packly.
Droit de douane et taxe douanière : ce n’est pas la même chose
Ces deux termes sont souvent utilisés ensemble, mais ils désignent deux coûts différents qui peuvent s’additionner :
- Le droit de douane est une taxe sur le type de marchandise importée. Son taux dépend du produit et du pays d’origine.
- La taxe douanière correspond en général à l’équivalent de la TVA, appliquée aux marchandises en provenance de l’étranger. Elle se calcule sur la valeur de la marchandise majorée du droit de douane déjà payé.
Selon le pays de destination, une commande peut être soumise uniquement au droit de douane, uniquement à la taxe, aux deux, ou à aucun des deux.
Comment cela varie selon le pays de destination
Les règles ne sont pas les mêmes partout : chaque pays fixe librement ses taux, ses seuils et ses éventuelles exonérations, nous ne pouvons donc pas toutes les résumer ici. Pour certaines destinations, nous avons préparé une page dédiée avec les informations les plus récentes :
- Royaume-Uni : lisez Brexit : qu’est-ce qui change pour mes achats expédiés au Royaume-Uni ?
- États-Unis : lisez États-Unis : qu’est-ce qui change pour mes achats expédiés aux États-Unis ?
- Suisse : qu’est-ce qui change pour mes achats expédiés en Suisse ?
Pour tout autre pays hors UE, nous vous conseillons de vérifier les règles douanières locales avant de commander, surtout s’il s’agit de votre première expédition vers cette destination.
Pourquoi nous ne pouvons pas vous indiquer le montant exact
Le calcul des droits et des taxes dépend des réglementations douanières nationales, qui varient d’un pays à l’autre et peuvent être mises à jour à tout moment par les autorités locales. C’est pourquoi Packly ne peut pas vous indiquer à l’avance le montant que vous paierez : nous vous conseillons de vérifier les conditions douanières du pays de destination avant de passer commande, ou de contacter le transporteur ou le bureau de douane local pour obtenir une estimation.
Codes marchandises (code SH)
Le code marchandise, également appelé code SH (Système Harmonisé), est un code international qui identifie la catégorie d’un produit lors des expéditions hors UE. Il est utilisé par les autorités douanières pour déterminer les droits de douane, taxes, contrôles et documents requis dans le pays de destination.
Pour les expéditions hors UE, les produits Packly relèvent généralement des codes marchandises suivants :
4819.10 – Boîtes, cartons et contenants en carton ondulé
4819.20 – Boîtes et contenants pliables en carton non ondulé
